Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DE LA MER LA TRADITION MARITIME
INTERCOOP MARINE, Centrale d'Achats et de Développement S.A.

Numéro de dépôt :
99806059
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque COMPTOIR DE LA MER LA TRADITION MARITIME

Déposée le 27 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) INTERCOOP MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR DE LA MER LA TRADITION MARITIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERCOOP MARINE domicilié(e) B.P. 176, Quai de la Cabaude, 85105 LES SABLES D'OLONNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 456 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERCOOP MARINE Centrale d'Achats et de Développement - France.

La marque COMPTOIR DE LA MER LA TRADITION MARITIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DE LA MER LA TRADITION MARITIME est expirée depuis le 27 juillet 2009.

INTERCOOP MARINE a également déposé les autres marques suivantes : FORCE 8


INTERCOOP MARINE, Centrale d'Achats et de Développement S.A. - B.P. 176, Quai de la Cabaude, 85105 LES SABLES D'OLONNE Cedex - France - SIREN 352456354


INTERCOOP MARINE Centrale d'Achats et de Développement - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuille et en poudre pour peintures, décorateurs, en général et plus particulièrement pour les bateaux, enduits pour les fonds de bateaux. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres, enclumes cloches ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; clous et vis ; et plus particulièrement la quincaillerie marine. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, et plus particulièrement appareils de transmission, signalisation navale, balises nautiques, cloches de signal et lanternes à signaux pour navires, de contrôle (inspection), et plus particulièrement, instruments pour la marine et la navigation, de secours (sauvetage) et plus particulièrement bouées et gilets de sauvetage, ceintures, flotteurs et sangles de natation, et d'enseignement ; appareils extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives ; feux d'artifice, et plus particulièrement fusils de chasse sous marine, fusils lance-harpon pour la pêche fonctionnant avec explosifs. Métaux précieux et leurs alliages et figurines et statuettes en ces matières ou en plaqué, (exceptés coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques, et plus particulièrement instruments chronométriques pour la marine. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, Celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et plus particulièrement boîtes ou caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matière plastiques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (... l'exception des pinceaux), et plus particulièrement brosses pour bateaux ; matériaux pour la brosserie ; instrument et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (... l'exception du verre de construction). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs à voile et de voyage ; matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, hamacs. Vêtements, y compris les bottes les souliers et les pantoufles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, et plus particulièrement tous articles et engins de pêche (hameçon), attirails de pêche de toutes sortes. Services de publicité et d'affaires, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprise de façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).